CM du 3 juillet : l'accompagnement scolaire à Vannes (2009-2010)

De nombreux enfants sont accompagnés par des bénévoles en dehors des temps d’école. Cet accompagnement ne se substitue pas à la mission des enseignants. Il apporte un plus pour les jeunes de nos quartiers.
Toutefois, les propos du représentant de l’inspection d’académie nous inquiètent quant à l’orientation que certains souhaitent donner à ce dispositif. En effet, ce dernier avance l’idée de confier à ces bénévoles des fonctions propres aux métiers d’enseignants sous prétexte que ces derniers ne savent plus l’exercer.
Si ces propos sont inacceptables, l’attitude de l’adjointe aux affaires scolaires de Vannes lors de la commission l’est tout autant. Nous étions en droit d’attendre de sa part, une clarification des rôles entre ce qui relève des professionnels et ce qui relève des bénévoles. Son silence revient à approuver tacitement l’intervention du représentant de l’académie.
C’est pourquoi, en conseil municipal, il nous a semblé utile par la voix de Claude Jahier, de prévenir de manière forte cette dérive :

« Ce bordereau appelle de notre part un certain nombre de remarques : d’une part nous notons avec satisfaction qu’il est précisé que le concept d’accompagnement à la scolarité se situe aux côtés de l’école et non en lieu et place de celle-ci et encore moins en alternative à l’école. Nous serons très attentifs au fait que ce concept ne débouche pas, à terme, sur une action de substitution au désengagement de l’état à l’égard du service public d’éducation.
Si ce dispositif repose sur un engagement volontaire et généreux de la part des bénévoles qui font, auprès des enfants et des jeunes, un travail remarquable, il nous semblerait difficilement acceptable que ceux-ci soient sollicités au-delà de leur engagement.
Je fais référence aux sollicitations qui ont été faites au cours du bilan du service d’accompagnement à la scolarité, de proposer des « sessions de formation » aux bénévoles afin d’élargir leurs capacités d’intervention auprès des enseignants et auprès des familles. D’ailleurs, peut-on parler de formation quand il s’agit, au mieux, de proposer 3 heures d’exposé, disons plutôt « sensibilisation » à des méthodes qui relèvent de la formation des enseignants : donner aux enfants le goût et le désir d’apprendre !
Mais qu’en sera-t-il de la formation des enseignants ? Le représentant de l’éducation nationale, présent lors de cette réunion de bilan, s’est montré très dubitatif sur ce sujet lorsqu’il a été interpellé par un intervenant bénévole. D’ailleurs, Monsieur le Député Maire, pouvez vous nous garantir le maintien de l’IUFM à Vannes, cette institution étant le garant de la qualité de la formation des enseignants ?
Je note également que ces nouvelles dispositions annoncées lors du bilan n’ont pas été présentées aux membres de la commission, celle-ci ayant eu lieu la semaine précédant la réunion de bilan, réunions pour lesquelles d’ailleurs, nous n’avons pas reçu de compte rendus.
Sans remettre en cause la qualité du travail fourni par l’engagement des bénévoles à ce dispositif, la Gauche Vannetaise tient à faire part de ses réserves quant à une possible extension de leur mission; en conséquence, en l’absence d’assurance sur ce sujet, nous nous abstiendrons sur ce bordereau. »

Ménimur : projet de rénovation urbaine

A l’occasion de l’adoption de la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre urbaine, Nicolas LE QUINTREC a rappelé combien la concertation et la transparence dans ce projet sont la clé de sa réussite.

« Vous avez mis en place une Commission Extra-Municipale dédiée au projet de renouvellement ANRU de Ménimur répondant en partie aux préconisations de cette agence en matière de démocratie participative.

Que constatons-nous ?

1) Vous dites dans le premier paragraphe que « les différentes phases d’études et de concertation ont permis de préciser le projet ». C’est à croire que votre équipe ne vous a pas relaté les débats de la dernière réunion de quartier dédiée à ce projet et qui s’est tenue à la mi-décembre 2008. Nous avons en mémoire une équipe municipale qui ne répondait pas aux questions des habitants et une assemblée plutôt réservée sur le peu qui lui était présenté.
2) Il nous est difficile de croire en votre volonté de concevoir un projet partagé. Les compte-rendus ne reflètent pas les échanges de la commission extra municipale. En atteste la quasi-absence de notre contribution relative aux chartes de relogement et d’insertion. Par ailleurs, et contrairement à ce que vous dites, il n’y a pas plus de concertations avec les commerçants. Leurs représentants ont su le rappeler lundi dernier.

Vous nous annoncez le dépôt d’un projet à l’ANRU qui vient d’émettre un avis sur le contenu. Mais bien malin celui qui peut dire exactement ce que contient ce projet.

Depuis décembre dernier, la Commission extra-municipale ne s’est pas réunie une seule fois. Pas une seule note d’information, pas un seul courrier adressé à ses membres. A la veille des vacances, et en 5 jours, vous convoquez la commission et vous présentez cette délibération. C’est une curieuse conception du faire ensemble. C’est une conception pour le moins un peu courte. »

CM du 3 juillet.Rapport sur l'eau et l'assainissement 2008

Comme chaque année, le Conseil municipal est amené à prendre connaissance du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement.
C’est l’occasion pour la gauche vannetaise, par la voix d’Anne Camus, d’émettre un avis et solliciter des précisions sur certains éléments

Prix du m3 d’eau :
L’eau est un bien précieux menacé par des pollutions toujours plus nombreuses, nous devons tout mettre en oeuvre pour économiser cette richesse commune ... il nous semble donc judicieux d’encourager l’usager à économiser la ressource et de mettre l’accent sur sa consommation. Aujourd’hui, la tarification de l’eau des Vannetais n’est pas dégressive : celui qui consomme beaucoup paye moins cher que celui qui consomme moins… ce devrait être l’inverse.

Captage du Liziec :
L’eau brute du Liziec est de qualité bactériologique très médiocre, il est donc nécessaire d’effectuer des traitements coûteux pour la rendre potable.
La protection du captage constitue une nécessité pour assurer la sauvegarde de la qualité des eaux distribuées aux usagers en conformité avec les dispositions du Code de la santé publique ; nous aimerions savoir où en est la procédure de mise en place d’un périmètre de protection ?

Captage de Noyalo :
L’eau brute est de qualité bactériologique médiocre…
On note également une présence de pics d’AMPA- acide Aminométhylphosphonique - ( produit de dégradation du Glyphosate (0,90, moyenne 0,30) moyenne 2001 / 0,14 …) bien plus dangereux pour l’environnement que sa molécule-mère le Glyphosate.
En outre, le paramètre réglementaire des eaux brutes destinées à la potabilisation est depuis peu le carbone organique total ( COT )dont la limite réglementaire est de 10 mg/l.
Sur Noyalo, nous avons une moyenne inquiétante de 9,63 mg/l. proche de la limite autorisée. L’étang (qui a déjà subi un désenvasage) est confronté notamment en période estivale à d’importants développements d’algues favorisant les concentrations élevées en matières oxydables. Nous savons également que de fortes teneurs en COT peuvent induire lors du traitement, la formation de sous-produits de désinfection des eaux.

Captage du Meucon :
On retrouve sur les eaux traitées un taux moyen de 75,40 microgrammes d’aluminium total ce qui est trop, même si la norme est de 200 microgrammes, en effet, les chimistes et les toxicologues spécialisés dans les complexes alumineux demandent d'ores et déjà d’abaisser la valeur maximale de concentration d’aluminium dans l’eau à 50 microgrammes par litre. De même que pour le Liziec, y a t-il une procédure de mise en place d’un périmètre de protection ?

En résumé :
Il est grand temps de privilégier les solutions préventives aux solutions curatives comme le recommande d’ailleurs la Chambre Régionale des Comptes dans ses dernières observations. En effet, la pollution des eaux brutes a un impact aussi bien sur la ressource proprement dite, mais aussi sur le coût du traitement de la distribution ou de la consommation.
Le périmètre de protection du captage d’eau de Noyalo est très insuffisant et de nombreuses entorses à la réglementation expliquent une qualité de l’eau qui se dégrade sur certains paramètres. Aujourd’hui, aucun contrôle n’est effectué et le drainage des zones humides, l’arasement des haies et des talus sont autant d'aménagements qui continuent à être réalisés et qui accroissent le transfert des matières organiques des sols vers les eaux de surface de l’étang .
La loi du 3 janvier 1992 donnait 5 ans aux collectivités concernées pour se mettre en conformité. Le conseil municipal devrait voter l’étude des périmètres de protection du Liziec et du Meucon afin d’assurer la qualité de l’eau des Vannetais. Ces périmètres devraient permettre de mieux connaître les pratiques sur les bassins versants et de prévenir les facteurs concourant à la présence des matières organiques et des pesticides.

Conseil municipal du 3 juillet. Délégation de service public du Chorus

A l’occasion de la présentation du rapport d’activité du Chorus, Nicolas LE QUINTREC a rappelé combien la réflexion sur le devenir de cet outil économique concerne l’ensemble des élus, majorité et opposition.

« Le renouvellement de la concession aura lieu en fin d’année. Par conséquent il est souhaitable de réfléchir ensemble sur la vocation intercommunale du Chorus.

Pour cela, nous vous avons suggéré l’an dernier, Monsieur le Maire, de mandater la commission économie-emploi pour mener une étude collective. Cette proposition est restée sans suite de votre part. Au moment où le territoire local vit durement la crise, cette attitude est regrettable.

Toutefois, nous vous demandons de bien vouloir nous communiquer dans les plus bref délais l’étude d’opportunité et de faisabilité d’une éventuelle extension du Chorus et l’état des lieux qui ont été réalisés au 1er semestre 2009 comme indiqué dans le calendrier.

Ces données nous permettront de participer en connaissance de cause au moment de l’élaboration du cahier des charges, du montage juridique et des orientations à prendre pour le futur équipement »

Conseil municipal du 3 juillet. Marché de prestations de services SASP VOC.

A l’occasion de l’adoption du marché conclu entre la ville et la SASP VOC pour un budget de 447 586 €, Nicolas LE QUINTREC souligne combien le sport de haut niveau exige une politique à part entière.

« La réussite du VOC ne peut nous exonérer d’une réflexion approfondie sur la place du haut niveau à Vannes et, de manière plus large, au niveau de l’agglomération.

Le sport de haut niveau a des effets indiscutables en matière de notoriété et d’attrait pour une ville et pour un territoire plus large comme celui du Pays de Vannes. C’est aussi un exemple pour la jeunesse.

Le sport de haut niveau ne s’arrête pas au foot ball. C’est pourquoi, il vous revient de lancer une réflexion approfondie sur la politique sportive de haut niveau sans la réduire à un seul problème comptable même s’il n’est pas négligeable.

C’est pourquoi, nous vous demandons d’engager en commission municipale et communautaire une politique sportive relative au haut niveau.

Cette initiative pourrait se conclure par des assises du sport en présence des clubs et des athlètes. »

(article complet dans le Vannes Mag n° 49 – mai-juin 2009)

Gros succès des fêtes historiques de Vannes

Les élus de la Gauche Vannetaise participent activement aux Fêtes historiques de Vannes, qui se déroulent du 12 au 14 juillet, devant plus de
20 000 spectateurs par jour !

Conseil Municipal du 3 juillet . Plan local de l'habitat (PLH) 2010-2015

Contrairement au PLH précédent, le projet 2010/2015 proposé par la Communauté d’agglomération présente des ambitions qui vont dans le sens de nos préconisations en faveur du logement social, du développement durable et d’un rééquilibrage dans la répartition du logement HLM entre les communes.

Toutefois, Nicolas LE QUINTREC a rappelé combien il importe à Vannes de ne pas relâcher l’effort en matière de logement économiquement accessible.

« Avec un taux de 22 % de logements sociaux, nous avons une marge de manœuvre qui permet de concentrer l’effort en faveur des communes voisines assujetties au droit d’accès au logement opposable (DALO).

Cependant, nous devons rester vigilants et ne pas relâcher l’effort.

Sans reprendre l’ensemble des échanges exprimés en Conseil d’agglomération, il convient de souligner 3 points :

1) Si d’un point de vue global nous enregistrons 22 % de logements sociaux sur la ville, nous préconisons de concentrer l’effort par programme de logements. C’est à dire : afficher 25 % de logements sociaux publics et privés par programme (lotissement, groupe d’immeubles …).
Cette ambition est essentielle si nous souhaitons, d’une part, inverser la tendance croissante des vacances de logement qui est de 9 % à Vannes. En intégrant du locatif social, nous sommes en mesure de mieux réguler les loyers vers le bas sans perdre en qualité d’habitat. Les loyers trop élevés constituent un des principaux facteurs de la vacance.

D’autre part, nous pourrons relever le double défi de la diversité de l’habitat et de la mixité sociale dans chaque quartier.

Par ailleurs, cette ambition permettrait de donner un nouvel élan à une pratique ancienne à Vannes, celle du logement social diffus.

2) Se donner tous les moyens de répondre aux besoins de logements économiquement accessibles nécessite de promouvoir des outils d’actions :
- OPAH sociale et pas uniquement thermique comme indiqué dans le projet. L’intérêt de ce type d’opération permet de conventionner du logement privé en locatif social. Jusqu’à présent l’OPAH sociale n’a pas été au rendez-vous à Vannes. Par conséquent, nous demandons qu’elle soit explicitement formalisée dans le PLH 2010/2015.
- L’intermédiation est un dispositif au service du bailleur privé, en particulier le petit propriétaire. Il permet d’aider le propriétaire pendant toute la durée de la location de son bien. Ce dispositif vient en complément de l’action des associations qui accompagnent les locataires.
- La GRL (garantie des risques locatifs) est le deuxième outil en faveur du propriétaire privé. Avec l’intermédiation, il constitue un outil de sécurisation en matière de location d’un bien. Il importe à la collectivité de promouvoir par une campagne soutenue et régulière ce dispositif.

Développer le parc privé social contribue à améliorer les possibilités d’offre de logements économiquement accessibles. Il concourt à optimiser les mobilités résidentielles. Il est complémentaire du parc public.

3) Nous tenons à exprimer notre étonnement à la lecture du chapitre relatif au logement des jeunes. Il est écrit dans ce projet qu’il n’y a pas de réels besoins supplémentaires de la part de ce public. Il est difficile d’adhérer à ce constat. Nous vous demandons de bien vouloir communiquer l’ensemble du diagnostic.

Pour notre part, nous pensons que la question du logement des jeunes ne peut se traiter uniquement sur l’aspect quantitatif. La diversité de la jeunesse, de la demande, des parcours, exigent plutôt une approche qualitative de « l’habitat jeune ».

Nicolas LE QUINTREC a donc invité la municipalité à lancer une recherche-action en la matière.

Regroupement des étudiants du centre ville et de l'hôpital à l'UBS de Tohannic

Bien que ce projet relève de l’Etat, Nicolas LE QUINTREC s’étonne du peu de mobilisation de la communauté d’agglomération du Pays de Vannes dans l’accompagnement social et culturel de ce projet.

Le regroupement d’étudiants du centre ville et de l’école d’infirmières située à l’hôpital va générer une croissance de plus de 1500 élèves sur le site de Tohannic.
Au moment où certains comportements de jeunes, étudiants compris, sont stigmatisés à l’occasion de soirées animées en centre ville, au moment où l’Etat envisage toujours plus de mesures répressives (fermeture des bars à minuit, installation de vidéosurveillance …), il serait de bon augure d’intensifier les actions en matière de prévention et d’accompagnement social, d’optimiser l’offre culturelle et d’habitat des étudiants.
Par ailleurs, le cabinet en charge de ce dossier souligne que les nouvelles constructions consomment l’ensemble du foncier encore libre de l’UBS.
Alors, qu’en est-il du devenir de la Maison de l’étudiant qui semble être la grande oubliée de ce projet ?

Je rappelle qu’il existe une « ex-clinique » à l’abandon, toute proche de l’UBS, qui pourrait très bien convenir pour développer les services en faveur de la vie étudiante.

Rapport annuel "Déchets". Intervention d'Anne Camus en Conseil communautaire du 25 juin 2009

Nous avons des quantités collectées qui continuent d’augmenter mais un taux de refus qui reste élevé, ceci montre que le geste de tri n’est pas encore bien intégré partout. La très légère diminution des quantités de déchets produits 533 kg/hab, (je rappelle 2007 : 536 Kg/hab ) indique aussi qu’il faut également doubler les efforts en matière de prévention de la production, il apparaît donc nécessaire:
-de reconduire en 2009 les actions de sensibilisation auprès des ménages et d’amplifier les efforts de responsabilisation
-d’étendre encore plus particulièrement la redevance spéciale aux entreprises. (La mise en place de cette action a fait disparaître 1076 tonnes/an des déchets ménagers traités auparavant par la collectivité).
-de lancer une campagne d’information sur la prévention type « Achat malin » évitons les emballages ou sur la qualité de l’eau du robinet afin de stabiliser le gisement des déchets
-de mettre en place la tarification incitative obligatoire, il est d’ailleurs étonnant qu’elle ne soit pas évoquée dans le rapport puisqu’elle s’inscrit dans une politique de prévention : c’est un des outils retenus par le Grenelle de l’environnement (lui non plus, pas évoqué une fois dans le rapport) permettant d’ atteindre des objectifs de réduction et de valorisation de la production de déchets. Le mécanisme est inspiré du principe « pollueur payeur ». Ceux qui trient produisent moins de déchets et ne paient plus pour les autres.
Elle nécessite une gestion des accès des déchetteries afin de faire payer ceux qui apportent beaucoup sans se poser la question des déchets réutilisables … en outre, chaque EPCI pourrait faire traiter les déchets verts en amont de la déchetterie sur des plate formes de compostage broyage et paillage.

Par ailleurs, on constate toujours de fortes disparités dans les taux de collecte entre les communes de la CAPV, il apparaît donc primordial que chaque commune mette en place des plans de prévention qui responsabiliseront au plus près les administrés.
Ces plans pourraient être définis à travers des conventions d’objectifs très précis à atteindre à partir d’un point zéro, accompagnées de fiches d’actions et d’évaluation.( ex : des opérations foyers témoins où les ménages adoptent la totalité des gestes de prévention permet d’atteindre des résultats où la poubelle résiduelle pèse moins de 50 kg/hab/an -SURZUR-)
Exemple de la communauté urbaine de St Brieuc. 140 000 hab. définition d’un contrat d’objectifs Autocollant Stop pub: 240 tonnes en moins. Compostage à domicile : 6000 composteurs vendus : - 220 % de déchets organiques en moins.Textiles – 250 tonnes avec un schéma directeur des containers textiles.

D’autre part, la CAPV n’atteindra ses objectifs que si une véritable stratégie de collaboration citoyenne, est mise en oeuvre. L’expérience montre que les élus ont toujours autant de difficultés à intégrer les associations qui représentent des citoyens. Pourtant, nous aurons besoin des associations, surtout au moment de la recherche d’un site, pour ce faire, il serait judicieux de les intégrer d'ores et déjà dans un Comité de pilotage partenarial.

En conclusion: Nous avons un tonnage global des déchets et des tonnages de recyclage qui stagnent, des déchetteries qui explosent en volume et en tonnage, une prévention-communication qui a du mal à démarrer…

Je rappelle encore une fois les objectifs du Grenelle : 25 kg/habitant sur 5 ans et diminution de 15 % de la quantité de déchets destinés au site d’enfouissement à l'horizon 2012.

Nous devons donner un grand coup d’accélérateur, on ne peut plus se contenter du minimum qui permet d’être réglementaire, il faut devenir beaucoup plus volontariste pour réduire notre production d'ordures ménagères.

Un appel à la mobilisation pour sauver Kelt Marine

Les élus de la Gauche vannetaise demandent au Député Maire de tout mettre en oeuvre pour sauver Kelt marine
Comme prévu, le groupe de la gauche vannetaise a fait inscrire à l’ordre du jour du conseil municipal du 3 juillet 2009 la question du devenir de Kelt marine.

Devant les salariés présents dans la salle municipale, Nicolas LE QUINTREC a interpellé le Maire sur ce qu’il comptait engager dans les jours et les semaines à venir pour sauvegarder l’emploi et l’outil de travail.

Partant du principe qu’il est plus aisé d’atteindre un objectif quand on fédère autour de soi, il a invité fortement le Maire a mobiliser, d’une part, le Conseil général qui affiche la filière du nautisme dans ses priorités tout en s’appuyant sur le potentiel de la région.

D’autre part, à situation exceptionnelle, organisation exceptionnelle, il lui suggère de mettre en place pendant toute la durée de ce combat un dispositif d’information des élus de la commission économie-emploi et si besoin de la réunir pendant l’été autant de fois que nécessaire.

Sur ce dernier point, la gauche ne comprend pas le refus de cette proposition de la part du Maire qui se prive ainsi du soutien de la collectivité tout entière. En se réfugiant derrière un pseudo droit de discrétion, nous ne sommes pas loin de penser qu’il s’agit plutôt d’une forme de résignation et de gestion opaque de la situation.

Refusant de polémiquer plus avant sur ce sujet, Nicolas LE QUINTREC a redit combien il importe de tout mettre en œuvre pour rechercher un éventuel repreneur sérieux porteur d’un projet industriel viable.

Prenant acte de l’engagement du Maire sur ce point, il l’invite à initier au niveau de la Communauté d’agglomération une réflexion globale sur la place de la filière du nautisme dans le Pays de Vannes. L’objectif est bien de se placer dans une perspective d’anticipation et pas seulement de réactivité face aux aléas de la crise économique et sociale qui, hélas, est encore devant nous.

Communiqué de presse. Kelt Marine

Au moment où les salariés de Kelt Marine se mettent en grève, nous souhaitons leur témoigner publiquement notre solidarité.

Face cette situation préoccupante, les élus de la gauche vannetaise sont bien décidés à mobiliser toutes les énergies pour que ce fleuron du savoir-faire vannetais en matière de nautisme poursuive son activité sur Vannes.

C’est dans cet esprit que nous avons déposé une question orale pour le prochain conseil municipal. Notre objectif est bien d’interpeller le Maire sur les moyens qu’il compte mettre en œuvre pour rechercher un repreneur sérieux autour d’un projet industriel viable.